Informations légales

Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations légales relatives à l'éditeur de ce site.

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : SO.GI.MAR
  • Nom commercial : Hôtel Restaurant Gilles Moreau — HōRA
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
  • Siège social : 2 Allée de l'Amicale, 12210 Laguiole
  • SIRET : 522 058 726 00012
  • RCS : Rodez 522 058 726
  • N° TVA intracommunautaire : FR28 522058726
  • Gérance : Gilles Moreau et Maryline Bataille
  • Téléphone : 05 65 44 31 11
  • E-mail : contact@gilles-moreau.fr
  • Directeur de la publication : Gilles Moreau

2. Hébergement du site

Ce site est hébergé par :

  • Infomaniak Network SA
  • Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
  • Téléphone : +41 22 820 35 44
  • www.infomaniak.com

3. Conception et réalisation

La conception, le développement et la maintenance de ce site sont assurés par l'agence Digitalyz.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de ce site (textes, photographies, logos, illustrations, mise en page...) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de l'Hôtel Restaurant Gilles Moreau ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et pourrait constituer une contrefaçon.

5. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires de ce site (notamment le formulaire de contact) sont destinées à l'Hôtel Restaurant Gilles Moreau et utilisées uniquement pour répondre à vos demandes. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de limitation et d'effacement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@gilles-moreau.fr ou par courrier à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.

En cas de difficulté, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

6. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement (mesure d'audience, mémorisation de préférences). Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être averti de leur dépôt.

7. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'Hôtel Restaurant Gilles Moreau n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Limitation de responsabilité

L'Hôtel Restaurant Gilles Moreau s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantie. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.